Jean-François Prevel

De: Prevel (Jean-François, Marie-Joseph, Eugène, Lucien)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef du service officiel de contrôle et de certification
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, détaché depuis le
1er janvier 1992
auprès du Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
date_debut="2006-10-29"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000243281(source JORF)
réintégration
05 Octobre 200605/10/2006
De: Prével (Jean-François)
Objet:
membres du comité de la protection des obtentions végétales
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
JORFTEXT000000611480(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Prevel (Jean-François, Marie-Joseph, Eugène)
chef de service au Groupement national interprofessionnel des semences et plants ; 35 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000605980(source JORF)
nomination
13 Juillet 200313/07/2003
De: Prevel (Jean-François)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000605800(source JORF)
promotion
12 Juillet 200312/07/2003
De: Prevel (Jean-François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000594727(source JORF)
promotion
06 Avril 200306/04/2003
De: Prevel (Jean-François)
sur proposition du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Objet:
membres
Groupe:
Comité de la protection des obtentions végétales
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000573859(source JORF)
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Prevel (Jean-François)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
ingénieur général d'agronomie
date_debut="1996-04-19"
JORFTEXT000000377589(source JORF)
nomination
31 Mai 199631/05/1996
De: Prevel (Jean-François)
détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1996
JORFTEXT000000374162(source JORF)
promotion
24 Décembre 199524/12/1995
De: Prevel (Jean-François)
chef de service dans un groupement national interprofessionnel; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'agriculture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'agriculture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Prevel (Jean-François)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général d'agronomie
au titre de l'année 1995
JORFTEXT000000733706(source JORF)
promotion
20 Janvier 199520/01/1995